Des étrangers peuvent bénéficier de soins programmés en France, la qualité des soins et de la médecine française étant reconnue dans le monde entier.
Également, les étrangers en vacances en France peuvent avoir besoin de soins, suite à un accident ou une maladie. Découvrez plus d’informations dans cet article.
Quelle situation pour les étrangers européens ?
Les ressortissants de l’Union européenne, de la Suisse et de l’espace économique européen, peuvent demander, en vue de leur séjour en France, une carte européenne d’assurance-maladie (CEAM), ou à défaut, un certificat provisoire de remplacement (CPR) délivré par leur organisme d’affiliation. La carte étant nominative et individuelle, il est conseillé de se prémunir d’une carte par personne, y compris pour chaque enfant.
Pour les ressortissants français, la carte européenne d’assurance-maladie s’obtient en ligne sur son compte AMELI.
Pratiquement, le porteur de cette carte bénéficiera de la même couverture qu’un assuré français ne bénéficiant pas d’une assurance santé complémentaire. Il lui restera donc à régler la part non prise en charge par la sécurité sociale.
Par exemple, un enfant finlandais passant ses vacances en famille dans un camping de la côte d’azur fait une chute de vélo et se casse une jambe. Muni de la carte européenne d’assurance-maladie, sa visite aux urgences d’un hôpital français ne coûtera à la famille qu’éventuellement le forfait hospitalier, s’élevant à un peu moins de vingt euros. Ce forfait hospitalier est dû également par tout ressortissant français se rendant aux urgences d’un hôpital pour des soins sans hospitalisation ultérieure. Il peut être pris en charge pour les ressortissants français par l’assurance santé complémentaire, la mutuelle.
Concernant les soins programmés, par exemple une intervention chirurgicale pour bénéficier des soins de la médecine française, un formulaire remis par son organisme d’affiliation étrangère sera fourni au service de santé Français qui prodiguera le traitement planifié à la personne ressortissante d’un autre état membre de la Communauté européenne ou de la Suisse.
Pour les patients communautaires ne pouvant justifier d’une attestation prouvant leur couverture maladie, ils devront s’acquitter de l’ensemble des frais couvrant les soins reçus.
Quelle situation pour les autres étrangers ?
Pour les étrangers non couverts en France par un régime de sécurité sociale reconnu par la sécurité sociale française, ils devront régler l’ensemble des frais au titre des soins reçus en France.
À cet égard, il leur est conseillé de souscrire une assurance privée couvrant les éventuelles dépenses médicales reçues en France.
Pour des étrangers souhaitant se faire soigner en France, eu égard à la qualité des soins qu’ils pourraient recevoir en France et en l’absence de traitement approprié dans leur pays d’origine, ils peuvent faire une demande de permis de séjour pour soins. Une autorisation provisoire de séjour pour soins peut également être demandée afin d’accompagner son enfant malade si l’état de santé de son enfant nécessite une prise en charge médicale en France.
La couverture par la sécurité sociale en France dépendra de l’existence d’un accord de protection sociale entre la France et le pays d’origine du patient.
Les étrangers peuvent bénéficier de soins en France, que ce soit pour des soins programmés ou pour une nécessité de soins lors d’un séjour en France. Les ressortissants de l’espace européen seront pris en charge par la sécurité sociale française, quant aux autres étrangers, leur couverture n’est pas systématique et certains étrangers devront régler intégralement les frais médicaux pour des dépenses de santé en France.